Délibérations du 21 décembre 2022

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 décembre 2022

Délibération n°22/12-21/05 Projet de rénovation des équipements de cuisine du restaurant scolaire : Demandes de subventions au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires ruraux 2023 et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local
Adopté Voir la délibération
Délibération n°22/12-21/06 Projet de création d’une aire de jeux : Demandes de subventions au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2023 et Fonds d’appui aux communes 2022-2024 du Conseil Départemental de la Somme
Adopté Voir la délibération
Délibération n°22/12-21/07 Projet de création d’un terrain de pétanque : Demandes de subventions au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2023 et politique territorial du Conseil Départemental de la Somme
Adopté Voir la délibération
Délibération n°22/12-21/08
Demande d’adhésion de la commune de Coisy à la communauté d’agglomération Amiens Métropole
Adopté Voir la délibération
Délibération n°22/12-21/09 Retrait de la commune du Syndicat Intercommunal « Les Alençons »
Rejeté Voir la délibération
Délibération n°22/12-21/10 Vente individualisée des terrains rue des Belges
Adopté Voir la délibération
Délibération n°22/12-21/11 Vente individualisée des terrains rue De Gaulle, rue Galliéni, et impasse Fayolle
Adopté Voir la délibération
Délibération n°22/12-21/12 Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies ». Délibération de principe.
Adopté Voir la délibération
Délibération n°22/12-21/13 Décision modificative n°3
Adopté Voir la délibération