ORDRE DU JOUR :
1) Installation d’un nouveau conseiller et modification des commissions
2) Procès-verbal de la réunion du 30 septembre 2021
3) Désignation du secrétaire de séance
4) Communication du Maire
FINANCES
5) Décision modificative n°3
6) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), régime indemnitaire de la police municipale et PIPC
7) Régie de transport : durée d’amortissement comptable
8) Commune : durée d’amortissement comptable
9) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : taux maximal applicable en 2021
10) Convention annuelle de partenariat 2021/2022 avec l’UFOLEP
11) Autorisation donnée au Maire pour demander la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et la Dotation de Soutien à l’investissement Local (DSIL)
12) Acquisition par la Commune de terrains et d’un local associatif propriétés d’ICF : Poursuite de la procédure d’acquisition
13) Adhésion à la compétence “Maitrise de la demande d’énergie” proposée par la FDE 80
ADMINISTRATION
14) Modification du tableau des effectifs
15) Dérogation au repos dominical
16) Règlement de la salle Daniel Fery
17) Pacte de gouvernance Amiens Métropole
18) Droit d’initiative
